Normes françaises et européennes

Le cadre réglementaire européen s’imposant en France est complété par des exigences plus strictes issues de la filière française, afin de garantir une qualité optimale des plants produits en France. Cette qualité est garantie par des normes de certification plus sévères pour la plupart des maladies et ravageurs réglementés.

Critères de certification pour les cultures, pré-cultures et lots de plants

En sus de ces critères de certification, toutes les plantes doivent être indemnes d’Organismes Nuisibles de Quarantaine (ONQ) : (Synchytrium endobioticum, Clavibacter sepedonicus, Ralstonia solanacearum, Meloidogyne chitwoodi, M. fallax, etc.)

Conditions minimales auxquelles doit satisfaire la culture

Classes françaises
(Règlement technique)		Classes de l’Union
(Dir. 2014/20/EU)
Pourcentage maximum à chaque inspectionJambe noire (Pectobacterium atrosepticum, Pectobacterium carotovorum, Dickeya spp.)PBTC, PB0%Union PBTC, PB0%
S0%Union S0,1%
SE0%Union SE0,5%
E0,5%Union E1%
A1%Union A2%
Pourcentage maximum lors des différentes inspectionsPlantes non conformes à la variété et/ou variétés étrangères
PBTC0%Union PBTC0%
PB0,01%Union PB0,01%
S, SE, E0,1%Union S, SE, E0,1%
A0,2%Union A0,5%
Symptômes de maladies à VirusPBTC0%Union PBTC0%
PB0,1%Union PB0,1%
S0,2%Union S0,2%
SE0,33%Union SE0,5%
E0,5%Union E0,8%
A1%Union A2%
Pourcentage maximum à chaque inspectionCandidatus Liberibacter solanacearumToutes classes0%Toutes classes0%
Candidatus Phytoplasma solani (Stolbur)Toutes classes0%Toutes classes0%
Viroïde du tubercule en fuseau de la pomme de terre (PSTVd)Toutes classes0%Toutes classes0%
Pourcentage maximum à la 1ère inspectionPlants non levés ou chétifsPBTC0%––
PB, SE, E, A7%––
B10%––
Pourcentage maximum à la dernière inspectionSymptômes graves de Rhizoctone
(Thanatephorus cucumeris syn. Rhizoctonia solani)		PBTC0%––
PB, S, SE, E5%––
A, B10%––
Pourcentage maximum à chaque inspectionVirus des taches bronzées de la Tomate (TSWV)Toutes classes0%––
A chaque inspectionEpitrix cucumeris, E. similaris, E. subcrinita, E. tuberisToutes classesAbsence––

Conditions minimales auxquelles doit satisfaire la descendance directe des plants

Classes françaises
(Règlement technique)		Classes de l’Union
(Dir. 2014/20/EU)
Virus
(PVY, PVX, PLRV, PVA, PVM, PVS)		PBTC0%PBTC0%
PB0,5%PB0,5%
S0,5%S1%
SE1%SE2%
E2%E4%
A5%A8%
B10%B10%
Déformations foliaires
(non virales)		PBTC, PB1%––
S, SE, E2%––
A,B5%––
Plantes non conformes à la variété et plantes de variétés étrangèresPBTC, PB0%PBTC, PB0%
S, SE, E0,25%S, SE, E0,25%
A,B0,5%A,B0,5%

Conditions minimales de qualité des lots de plants

SymptômesClasses françaises
(Réglement technique)		Classes de l’Union
(Dir. 2014/20/EU)
Teneur maximale. en % de poidsDéfauts extérieurs (Tubercules difformes ou blessés)PBTC0%PBTC0%
PB, S, SE, E, A, B3%PB, S, SE, E, A, B3%
Tubercules flétris
(Tubercules excessivement
déshydratés et ridés, y
compris la déshydratation
causée par la gale argentée)		PBTC0%PBTC0%
PB0,5%PB0,5%
S, SE, E, A, B1%S, SE, E, A, B1%
Pourritures sèche et humide
(non causées par Organismes de quarantaine)		PBTC0%PBTC0%
PB0,2%PB0,2%
S, SE, E, A, B0,2%S, SE, E, A, B0,5% (0,2% pour pourriture humide seulement)
Gale poudreuse (Spongospora subterranea)PBTC0%PBTC0%
PB0,2%PB1% (surface atteinte > 10%)
S, SE, E, A, B0,2%S, SE, E, A, B3% (surface atteinte >10%)
Rhizoctone brun
(Thanatephorus cucumeris syn. Rhizoctonia solani)
Tubercules avec surface atteinte >10%		PBTC0%PBTC0%
PB1%PB1%
S, SE, E, A, B5%S, SE, E, A, B5%
Gales communes (Streptomyces spp) Tubercules avec surface atteinte >1/3PBTC0%PBTC0%
PB, S, SE, E, A, B5%PB, S, SE, E, A, B5%
Tolérance totale pour l’ensemble des critères ci-dessusPB5%PB6%
S, SE, E6%S, SE, E6%
A, B6%A, B8%
Teneur maximale. en % de poidsTerre et corps étrangersPBTC, PB, S, SE, E1%Union PB, S, SE & E1%
A, B1%Union A, B2%
Candidatus liberibacter solanacearumToutes classes0%Toutes classes0%
Ditylenchus destructorToutes classes0%Toutes classes0%
Nécrose superficielle tuberculaire d’origine viralePBTC0%––
PB, S, SE, E, A, B0,1%––
Dommages causés par des parasites (taupins, teignes, limaces, altises…) : tubercules présentant plus de 10 trous ou 3 trous de 5 mm ou plus en profondeurPBTC0%––
PB, S, SE, E, A, B4%––
Dommages causés par les accidents de réfrigérationPBTC0%––
PB, S, SE, E, A, B2%––
Virus de la maladie bronzée de la tomate (TSWV)S, SE, E, A, B0%––
Doryphore (Leptinotarsa decemlineata)Toutes classesTubercules exempts––
Teigne de la pomme de terre (Phthorimaea operculella)Toutes classesTubercules exempts––

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Doryphore adulte (Leptinotarsa decemlineata)

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